Le projet « Frontières intelligentes » fait suite notamment à une communication de la Commission européenne explorant les options possibles pour poursuivre une réflexion, engagée depuis 2008, sur le potentiel des nouvelles technologies dans la gestion intégrée des frontières.
Il s’agit, en particulier, de trouver des moyens de répondre aux flux grandissants de voyageurs, d’une part en améliorant les contrôles et d’autre part, en rendant le franchissement des frontières plus rapide et plus facile pour les voyageurs fréquents. En effet, en 2014, 112,87 millions de passagers ont franchi les frontières aériennes françaises à l’international, soit une augmentation de 4,26 % du trafic par rapport à 2013. Cette évolution se confirme pour 2015.
La proposition législative de la Commission européenne, actuellement discutée au sein du Conseil de l’Union européenne, comporte ainsi la création d’un système d’entrée‑sortie (entry exit system ou EES) et d’un programme de voyageurs pré‑enregistrés (registered travel programme ou RTP). « Frontières intelligentes » est le vocable général qui désigne ces deux orientations.
Le système entrée-sortie vise à garder une trace des passages aux frontières, à calculer la durée de séjour autorisée de chaque voyageur, et ainsi identifier toute personne qui aura dépassé la durée de son droit au séjour. L’analyse des flux de voyageurs sera alors facilitée.
Le programme de passagers pré‑enregistrés a lui pour objet de faciliter et de fluidifier le franchissement des frontières par les voyageurs fréquents qui ont fait l’objet d’un contrôle de sûreté préalable.
Une expérimentation dénommée « Frontières intelligentes » est donc conduite en 2015 visant à tester et valider les solutions techniques.